Les Directives CBE et PCT-OEB 2023, publiées en mode aperçu il y a un mois, sont entrées en vigueur le 1er mars 2023, remplaçant l'édition de mars 2022.
Les nouvelles Directives CBE et PCT-OEB sont publiées sur le site Internet de l'OEB dans les trois langues officielles de l'OEB et peuvent être téléchargées gratuitement au format PDF ou consultées section par section au format HTML. La version PDF est disponible à la fois en "copie propre" et en version montrant toutes les modifications. Dans chaque section de la version HTML, vous pouvez afficher ce qui a changé dans la nouvelle version en cochant la case Afficher les modifications dans le coin supérieur droit. Une liste complète des chapitres révisés, avec les hyperliens correspondants, est publiée avec le guide correspondant.
