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Récemment, la Commission de première instance et d'appel des brevets de l'USPTO (PTAB) a publié les dernières directives relatives aux audiences orales. Les principaux contenus mis à jour sont :
- Option d'écoute virtuelle complète ajoutée
- Le public peut choisir d'assister ou non aux audiences du PTAB à distance
- Annonce des procédures de présentation des preuves lors des audiences d'appel ex parte
- Comment un parti peut-il demander un processus de représentation ?
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