L’EUIPO libère des œuvres d’art entrant dans le domaine public en 2024

Soumis par song le sam 06/04/2024 - 18:00

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L'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) a annoncé le 15 février 2024 les œuvres artistiques entrées dans le domaine public cette année.

Le domaine public signifie que le droit d'auteur d'une œuvre de création a expiré ou a été abandonné, ce qui signifie que l'œuvre n'est plus protégée par le droit d'auteur et que le personnel créatif, tel que les écrivains ou toute autre personne, peut librement utiliser, reproduire ou exécuter n'importe quelle œuvre sans obtenir autorisation ou paiement de redevances.

Période de protection du droit d'auteur

Les pays du monde ont des dispositions différentes sur la période de protection des lois sur le droit d'auteur. Comme le stipule la loi européenne sur le droit d'auteur, la période de protection du droit d'auteur dans l'UE correspond à la vie de l'auteur et à 70 ans après sa mort. Aux États-Unis, la période de protection du droit d'auteur doit tenir compte du moment de la première publication. Par exemple, pour les œuvres artistiques publiées après le 1er janvier 1978, la période de protection est la vie de l'auteur plus 70 ans, mais pour les œuvres anonymes ou alias les œuvres publiées avant cette date, la durée de protection est de La durée est la date de première publication majorée de 95 ans.

Cela se traduit par le moment où la même œuvre entre dans le domaine public dans différents pays : par exemple, le moment où "1984" de George Orwell entre dans le domaine public au Royaume-Uni et dans l'Union européenne se situe 70 ans après la mort de l'auteur. Aux États-Unis, il faudra attendre 2044.

Les œuvres d’art du domaine public augmentent la créativité

Une fois que les œuvres artistiques entreront dans le domaine public, la créativité sera considérablement accrue. Les obstacles juridiques seront éliminés et la recréation sans restriction encouragera davantage d’artistes, d’écrivains et de cinéastes à créer des œuvres nouvelles et transformatrices basées sur des œuvres sexuelles originales.

Cependant, les lois sur le patrimoine culturel de certains pays, comme l'Italie et la Grèce, stipulent toujours que les œuvres entrant dans le domaine public doivent toujours être restreintes dans leur utilisation. Les lois de l'Italie et de la Grèce stipulent toutes deux que lorsque des éléments du patrimoine culturel sont utilisés à certaines fins à des fins, doivent obtenir le consentement préalable de leur gouvernement et payer des frais, tels que Vénus, etc.

L’utilisation flexible du droit d’auteur par l’UE

L'EUIPO crée et gère un site Internet pour les œuvres non commerciales : Portail des œuvres hors commerce - Observatoire (europa.eu). L'objectif est de promouvoir le partage d'informations au sein de l'UE sur les droits d'auteur qui ne sont plus commercialisés, y compris diverses formes d'œuvres artistiques. des œuvres telles que la littérature, les œuvres audiovisuelles, la musique, les enregistrements sonores, les photographies et les œuvres d'art uniques. Le site Web est une plateforme publique centralisée sur laquelle les organisations du patrimoine culturel publient des informations sur des contenus non commerciaux, en particulier des œuvres numérisées du domaine public. En outre, les titulaires de droits et les éditeurs disposent d'une option de désinscription, permettant de retirer les œuvres de leurs plateformes. Cette initiative de l’UE vise à numériser les œuvres d’art et à permettre aux générations futures de partager plus facilement le patrimoine culturel européen.

Les œuvres d’art entrant dans le domaine public en 2024 comprennent :
1. La comédie romantique muette de Charlie Chaplin "Le Cirque"

2. Tout est calme sur le front occidental par Erich Maria Remarque
Erich Maria Remarque : écrivain américain d'origine allemande, surtout connu pour All Quiet on the Western Front (1929), un roman basé sur ses expériences pendant la Première Guerre mondiale.

3. "Le mystère du train bleu" d'Agatha Christie

4. «Le photographe» de Buster Keaton

5. "Le retour du voilier" de Raoul Dufy